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Texte de base


  • Convention collective nationale des Caves Coopératives vinicoles et leurs unions (Legifrance)
Fichier Description
pdf Accord contrat de génération Texte de base 2013
doc Accord de branche forfaits jours Note 2013
pdf Accord interbranches formation Texte de base 2014
doc Accord temps partiel Note 2014
pdf Accord temps partiel Texte de base 2014
pdf accord forfait jours cadre 2018
pdf Accord CET 2018
pdf Convention collective modifiée au 19072022

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